Traitement en cours

Veuillez patienter...

Chercher une procédure par mots clés.

Inscrire les rabais et les gratuités au bail

 Précédent Imprimer...
Voici la procédure à suivre pour inscrire un rabais, une subvention et des gratuités.

NOTE : les coopératives sont invitées à consulter les procédures spécifiques les concernant, puisque certaines marches à suivre peuvent différer.

Contenu :
I - Indiquer un rabais
II - Inscrire une ou des gratuités

I - Indiquer un rabais
  1. Allez dans le menu de gauche, Données, Bail, onglet Détails du prix
  2. Sélectionnez l'immeuble et l'appartement concernés dans les menus déroulants dans le haut de la fenêtre
  3. Choisissez le bail auquel s'appliquera le rabais en cliquant dessus dans l'encadré du haut, à droite
  4. Cochez la case Détailler le montant, située à droite du prix inscrit au bail
  5. Suivez ensuite les étapes liées au type de rabais souhaité :
    • Appliquer un rabais aux éléments conventionnels du bail ou pour le service de conciergerie
      1. Allez dans l'onglet Détails réguliers
      2. Allez dans la colonne Rabais vis-à-vis l'élément ayant un rabais
      3. Inscrivez le montant du rabais dans la case appropriée
      4. Précisez la période durant laquelle le rabais sera valide en sélectionnant la date de début et la date de fin à l'aide des menus déroulants à droite du rabais
      5. Enregistrez l'opération en cliquant sur la disquette bleue dans le haut de la fenêtre
    • Appliquer un rabais à un élément du bail autre que ceux présents dans l'onglet Détails réguliers
      1. Allez dans l'onglet Détails personnalisés

        2. Pour un rabais appliqué à tout le bail, dans le cas par exemple d'une démobilisation temporaire pour effectuer des travaux majeurs, vous devez plutôt effectuer une facturation manuelle à la baisse pour le loyer. Vous trouverez plus de détails à ce sujet dans les liens ci-dessous.

        Pour appliquer un rabais à un autre élément du bail, poursuivez.

        NOTE : le détail du revenu devrait déjà être entré. Par exemple : location d'un cabanon pour 15 $ dans le compte 4220 - Autres revenus. Si tel n'est pas le cas, assurez-vous d'inscrire ce revenu pour ensuite pouvoir lui appliquer un rabais.
      2. Allez dans la colonne Rabais vis-à-vis l'élément ayant un rabais
      3. Inscrivez le montant du rabais dans la case appropriée
      4. Précisez la période durant laquelle le rabais sera valide en sélectionnant la date de début et la date de fin à l'aide des menus déroulants à droite du rabais
      5. Enregistrez l'opération en cliquant sur la disquette bleue dans le haut de la fenêtre
    • Appliquer un rabais à une subvention

      NOTE : le détail de la subvention devrait déjà être entré. Par exemple : OMH 250 $. Si tel n'est pas le cas, assurez-vous d'inscrire ce revenu pour ensuite pouvoir lui appliquer un rabais. Pour plus de détails sur la façon de faire, voir la procédure à ce sujet en bas de page.
      1. Allez dans l'onglet Détails subventions
      2. Inscrivez le montant du rabais dans la case appropriée
      3. Précisez la période durant laquelle le rabais sera valide en sélectionnant la date de début et la date de fin à l'aide des menus déroulants à droite du rabais
      4. Enregistrez l'opération en cliquant sur la disquette bleue dans le haut de la fenêtre
II - Inscrire une ou des gratuités
  1. Allez dans le bas de la fenêtre de l'onglet Détails du prix, vis-à-vis la mention Gratuité (mm/aaaa)
  2. Inscrivez selon le format mm/aaaa (exemple : 04/2009) le ou les mois où le locataire a droit à une gratuité
  3. Enregistrez l'opération en cliquant sur la disquette bleue dans le haut de la fenêtre
Mots clés::  subvention ,  gratuite ,  rabais ,  bail ,  inscrire ,  indiquer ,  donner ,  diminuer ,  loyer